Article 1 - Objet et Acceptation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme de commerce électronique accessible à l'adresse https://www.kidoux.fr (ci-après la « Plateforme »), édité par la société [Nom de votre société, forme juridique] (ci-après « KIDOUX »).
En accédant, naviguant ou passant commande sur la Plateforme, vous, en tant qu'utilisateur ou client (ci-après « l'Utilisateur »), acceptez sans réserve l'intégralité des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous êtes prié de ne pas utiliser la Plateforme.
KIDOUX se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de la connexion.
Article 2 - Accès à la Plateforme et Compte Client
La Plateforme est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve des éventuelles interruptions pour maintenance technique ou cas de force majeure.
Pour passer commande, l'Utilisateur peut :
- Commander en tant qu'invité (ses données de commande ne seront pas sauvegardées pour de futurs achats).
- Créer un compte client personnel.
Pour créer un compte, l'Utilisateur doit fournir des informations exactes, complètes et à jour (nom, prénom, adresse email valide, etc.). Il est responsable de la confidentialité de son mot de passe et de toutes les activités réalisées à partir de son compte. Il s'engage à informer immédiatement KIDOUX de toute utilisation non autorisée.
KIDOUX se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de manquement aux CGU, d'informations fausses ou d'activité suspecte.
Article 3 - Produits et Commandes
Les produits présentés sur la Plateforme sont décrits avec la plus grande précision possible (photographies, caractéristiques, prix). KIDOUX s'efforce de maintenir à jour la disponibilité des articles, mais celle-ci est affichée en temps réel et peut évoluer rapidement. L'indisponibilité d'un produit après passation de la commande sera notifiée sans délai à l'Utilisateur, avec proposition d'annulation ou de remplacement.
Le processus de commande comprend les étapes suivantes : sélection des produits, ajout au panier, vérification du détail, saisie des informations de livraison et de facturation, choix du mode de livraison et de paiement, et finalement validation après vérification et acceptation expresse des CGU et du prix total.
Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé automatiquement à l'Utilisateur dès sa validation. La vente n'est considérée comme définitive qu'après l'envoi de cet email de confirmation par KIDOUX et après encaissement complet du prix.
Article 4 - Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables), hors frais de livraison. Ces derniers sont clairement indiqués avant la validation finale de la commande.
KIDOUX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. L'Utilisateur peut régler par :
- Carte bancaire (via notre partenaire de paiement sécurisé, dont le nom apparaît à l'étape de paiement – ex: Stripe, PayPlug).
- PayPal.
- (Ajouter ici les autres moyens de paiement acceptés, ex: virement, chèque-cadeau Kidoux).
Les transactions sont sécurisées par un protocole de chiffrement SSL. Les données bancaires ne sont en aucun cas conservées sur les serveurs de KIDOUX.
Article 5 - Livraison
Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens. Ils commencent à courir à compter de l'expédition de la commande (confirmée par email d'expédition). KIDOUX met tout en œuvre pour les respecter, mais ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.
Les risques liés au transport (perte, dommage) sont transférés à l'Utilisateur au moment de la prise en charge du colis par le transporteur. En cas de colis endommagé à la réception, l'Utilisateur doit formuler des réserves manuscrites et précises auprès du livreur et en informer KIDOUX dans les 48 heures.
L'Utilisateur est responsable de l'exactitude des informations de livraison qu'il fournit. Toute erreur de saisie est sous sa responsabilité.
Article 6 - Droit de Rétractation et Retours
Conformément aux dispositions légales du Code de la Consommation, l'Utilisateur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner les produits à ses frais, sans avoir à justifier de motifs.
Pour exercer ce droit, il doit notifier sa décision au moyen du formulaire de rétractation type disponible sur la Plateforme ou en nous contactant par email à [adresse email dédiée, ex: retours@kidoux.fr] avant l'expiration du délai.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine (non utilisés, dans leur emballage d'origine, avec étiquettes) à l'adresse indiquée par KIDOUX. Les frais de retour sont à la charge de l'Utilisateur, sauf si le retour fait suite à une erreur de notre part ou à un produit défectueux.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception des articles par KIDOUX, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande initiale.
(Préciser ici votre politique pour les articles non éligibles au retour pour raisons d'hygiène, ex: body, biberons, sous-vêtements, si applicable).
Article 7 - Garanties et Responsabilité
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 à 1649 du Code civil), permettant à l'Utilisateur de retourner les produits livrés non conformes ou défectueux.
KIDOUX s'engage à décrire ses produits avec la plus grande exactitude. Cependant, les photographies et visuels présentés sur la Plateforme n'ont pas de valeur contractuelle. Des variations minimes de couleur ou de texture peuvent exister.
La responsabilité de KIDOUX ne saurait être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due à l'Utilisateur, à un cas de force majeure, ou à un fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Article 8 - Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments de la Plateforme (textes, graphismes, logos, images, photographies, bases de données, logiciels) est la propriété exclusive de KIDOUX ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de KIDOUX, est strictement interdite.
Article 9 - Données Personnelles et Cookies
Les informations collectées lors de la création du compte ou de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et à l'établissement de la facture. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible en pied de page de la Plateforme, qui détaille vos droits (accès, rectification, opposition, suppression) et notre utilisation des données.
La Plateforme utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation, analyser le trafic et personnaliser les contenus. Leur utilisation est régie par notre Politique des Cookies, également accessible en pied de page, où vous pouvez paramétrer vos préférences.
Article 10 - Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, une médiation pourra être proposée.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Pour KIDOUX, le médiateur compétent est : [Nom et coordonnées de votre médiateur, ex: Médicys, etc.].
À défaut, les tribunaux français seront compétents.
Article 11 - Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou à votre commande, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@kidoux.fr
- Par courrier : KIDOUX – Patte d'oie
- Par téléphone : 00226 25 25 25 25